Mentions légales
Dernière mise à jour : 17 juillet 2026
Éditeur du site
Le site cosmointelligence.io et l'application app.cosmointelligence.io (ci-après « COSMO ») sont édités par :
Cosmo Intelligence — entreprise individuelle (micro-entreprise), représentée par Anthony Aymerich.
RCS Paris 106 884 430 · SIREN 106 884 430.
Siège / adresse professionnelle : 57 rue des Épinettes, 75017 Paris, France.
TVA : non applicable, art. 293 B du CGI (franchise en base).
Contact : contact@cosmointelligence.io.
Directeur de la publication
Anthony Aymerich.
Hébergement
Site & application : GitHub Pages — GitHub, Inc., 88 Colin P. Kelly Jr. Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis.
Données applicatives : Supabase (hébergement au sein de l'Union européenne) et Cloudflare, Inc. (services d'infrastructure et de sécurité). Voir la politique de confidentialité pour le détail des sous-traitants.
Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus du site et de l'application (marque COSMO, logo, textes, interfaces, code) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de Cosmo Intelligence, sauf mention contraire. Toute reproduction ou réutilisation sans autorisation préalable est interdite.
Responsabilité
Cosmo Intelligence s'efforce d'assurer l'exactitude des informations diffusées mais ne saurait être tenue responsable des omissions, inexactitudes ou d'une indisponibilité temporaire du service. Les liens externes éventuels n'engagent pas la responsabilité de l'éditeur quant à leur contenu.
Données personnelles
Le traitement des données personnelles est décrit dans la politique de confidentialité.
Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. Tout litige relève de la compétence des tribunaux français.
Ce document constitue les informations légales de COSMO. Pour toute question, écrivez à contact@cosmointelligence.io.